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Préambule

Il existe plusieurs façons de calculer la mensualisation.

Il y a la mensualisation en année incomplète (la plus simple à expliquer) et la mensualisation en année complète (qui est un peu plus tordue, il faut quand même l'avouer).

La logique voudrait que vous cliquiez sur le mode de calcul qui vous intéresse le plus, mais je ne saurai que trop vous recommander de vous pencher sur les articles que je vous propose avant ci dessous.

Prenez votre temps et lisez les dans l'ordre ! En terme de calculs de salaire, il y a des termes qu'on emploie très souvent, qui, s'ils ne sont pas compris dès le départ, risque de vous poser quelques soucis par la suite.

Dans les mensualisations, le plus compliqué à comprendre, c'est l'année complète ! Alors on pense très souvent à tord que c'est ce qu'il y a de plus simple, car tout est compris dedans (les CP, et le salaire), mais non, justement, c'est parce que tout y est inclus, que ça nous embrouille encore plus au fur et à mesure que l'accueil se déroule.

L'année civile

L'année scolaire

L'année de travail

L'année de référence

La formule de base de la mensualisation

L'année incomplète

L'année complète

L'année civile

Alors ça, c'est simple ! Normal, c'est le premier chapitre !! Vous verrez au fur et à mesure que les choses se compliquent sérieusement !

Non, non, ne vous enfuyez pas, vous verrez qu'avec nos explications, tout se passera bien !

Alors, vous prenez un calendrier, n'importe lequel, allez-y, allez en chercher un dans la cuisine, ou ailleurs, et regardez le attentivement ! Vous l'avez bien vu ?

Bon alors, une année civile, c'est une année qui va de janvier à décembre !!

Quoi ? C'est tout ? Elle m'a fait lever de ma chaise tout ça pour ça ? C'était bien la peine !!

En plus, elle nous prend pour des cruches !

Non, pas du tout !! Loin de moi cette idée ! Si je vous ai fait chercher un calendrier, c'est que dans notre profession, on ne s'en sépare jamais ! C'est utile pour plein de choses ! Pour poser ses vacances, pour calculer ses impôts, pour faire les régularisations de contrat ... C'est bien simple, j'ai un calendrier accroché devant moi tout le temps sur mon unité central, si si !!

Alors cette année civile est une année normale quoi !

Ben oui, mais !

Il faut savoir qu'elle va de janvier à décembre, et qu'elle compte 52 semaines, et qu'une semaine va du lundi au dimanche inclus ! C'est super important pour la suite !!

Bon, je n'insiste pas plus pour l'instant, on passe à la suite !

Résumé

Une année civile va de janvier à décembre

Elle compte 52 semaines

Chaque semaine va du lundi au dimanche inclus

L'année scolaire

L'année scolaire, c'est important pour les contrats périscolaires.

En principe, une année scolaire va du 1er septembre au 31 août. Jusque là, tout va bien !

Mais dans ce chapitre, je rajouterai qu'une année scolaire comporte
36 semaines d'école et
16 semaines de vacances
!

Faites le compte : 36 semaines d'école + 16 semaines de vacances = 52 semaines = 1 an !

Tout va bien !!

Cette façon de calculer est très importante ! Quelque soit votre calcul de mensualisation, il faudra toujours retrouver ces 52 semaines !! Je ne manquerai pas de vous le rappeler régulièrement !

Alors attention toutefois ! Ci-dessus, je vous ai mis une année scolaire classique (36sem + 16 sem).

Il faut savoir qu'il existe différents types d'année scolaire !!

Il y a des années scolaires qui font 37 sem + 15sem, d'autres, c'est encore différent (semaine de 4 jours ...) ça dépend des académies.

Le tout est de toujours bien retrouver ces fameuses 52 semaines dans l'année.

Résumé

Une année scolaire comporte
36 semaines d'école et
16 semaines de vacances

Il faut toujours retrouver 52 semaines dans une année de travail

L'année de travail

Alors par définition, l'année de travail est la période pendant laquelle la mensualisation court !

Ah ! Ça devient intéressant ! Les choses sérieuses commencent ! Ça y est ! On parle de la mensualisation !

Oui, bon, c'est juste le début, ne vous emballez pas ! Y'a pas le feu ! Comment ça, c'est pressé, allons, allons !! Un peu de patience quand même !!

Alors l'année de travail peut commencer n'importe quel mois, mais toujours le 1er.

Ainsi si votre année de travail commence le 1er novembre, elle se terminera l'année d'après le 31 octobre. Et comme ça avec n'importe quelle mois ! Le tout, c'est de compter 52 semaines comme d'habitude ! On commence à avoir l'habitude de ce principe !

Mais c'est pas tout à fait vrai ! Allons plus avant dans le détail, vous allez comprendre pourquoi !

Ben oui, on a bien préciser dans le paragraphe sur l'année civile qu'une semaine commençait le lundi. Et si le 1er du mois tombe dans 1 semaine déjà entamée, comment on fait ?

Et bien dans ce cas, on commence l'année de travail la semaine suivante à partir du lundi !

Exemple :

calendrier du mois de novembre 2007

Ici, on voit bien que le mois de novembre 2007 commence le Jeudi.

Donc l'année de travail commencera le lundi 5 novembre, semaine n°45/52 de l'année 2007 et se terminer l'année d'après semaine 44/52 de l'année 2008.

Vous voyez, je vous l'avais bien dit, on ne se sépare jamais de notre calendrier. C'est la base de tout !

Alors vous allez me dire que c'est du détail, peut-être inutile, mais non, détrompez vous !

N'oubliez pas qu'il faut compter 52 semaines sur l'année, et il est plus simple de toujours partir du même jour soit le lundi !

Alors quand on dit que la mensu part du 1er de chaque mois, vous voyez que ce n'est pas tout à fait vrai ! Elle part en fait du premier lundi du mois, et se termine 52 semaines plus tard le dimanche soir ! Ainsi, ensuite pour les calculs, on s'y retrouvera plus facilement !

Il faut bien comprendre ce principe là ! Car après, ce sera toujours la même chose pour n'importe quel calcul !

Alors une dernière chose que l'on doit apprendre dans le paragrahe de l'année de travail, c'est qu'une année de travail, pour un salarié, c'est 47 semaines travaillées + 5 semaines de vacances. Je n'en dis pas plus pour l'instant !

On y arrive dans le paragraphe suivant !

Et oui ! Ce n'est pas vous qui disiez que vous n'aviez pas besoin de tout ce charabia ? Qu'il fallait juste avoir la définition de l'année incomplète ou complète pour s'en sortir ! Ben voilà ! Faut toujours écouter Bibi !

Résumé

L'année de travail est la période pendant laquelle la mensualisation court

Elle dure 12 mois

Elle commence toujours le 1er lundi d'un mois et se termine 52 semaines plus tard, le dimanche soir

Elle comporte 47 semaines de travail payées ou non et 5 semaines de vacances rémunérées ou non

L'année de référence

Encore une nouvelle sorte d'année qui concerne les congés !!

L'année de référence va du 1er juin au 31 mai !

Ben oui, on y arrive, vous venez de découvrir que l'année de travail n'est pas forcément la même que l'année de référence ! Et pourtant, il va falloir jongler avec ces 2 sortes d'années pour pouvoir calculer correctement votre salaire !!

Et pour le peu que vous devez intégrer la notion d'année scolaire avec les semaines d'écoles et les semaines de vacances scolaires, ben on s'embrouille très très vite !

Alors un point important, l'année de référence fonctionne toujours en décalé !

Quoi ? C'est quoi ce truc encore ?

Ça veut dire que la première année, on acquiert des congés payés (CP), mais on se les fait payer l'année de référence suivante ! Et toujours comme ça ainsi de suite !

Ce qui signifie que la première année de référence, on n'a pas de CP, que ce soit en année incomplète ou en année complète !!

On expliquera bien comme il faut ensuite la notion de congés. Ici, on est dans la partie mensualisation ! Ne mélangeons pas tout, c'est déjà bien compliqué !

Mais pour que vous visualisiez bien comme il faut tout ça, il faut imaginer un contrat qui commencerait le 1er octobre 2007 (chouette, ça tombe un lundi, la channnce !!). La mensu se calculerait sur l'année de travail octobre 2007 – septembre 2008.

Mais pendant la 1re année de référence (octobre 2007 – mai 2008) , on serait entrain d'acquérir des CP, que l'on ne pourrait prendre que pendant la 2e année de référence (juin 2008 – mai 2009).

Alors je n'en dis pas plus pour les congés maintenant, mais voyez déjà qu'il est très important de distinguer le calcul de la mensualité, du calcul des congés payés !

Ben oui, déjà, vous commencez à comprendre pourquoi je vous dis que l'année complète n'est pas si simple que ça ! C'est pas bon de tout mélanger.

Bon ! Ça y est ! L'année incomplète arrive ! Vous êtes prêts ? On y va !

Résumé

L'année de référence permet le calcul des congés payés

Elle va du 1er juin au 31 mai

Elle fonctionne toujours en décalée

La formule de base de la mensualisation

Ahhh ! C'est pas trop tôt ! On appproche.

Alors là, en plus de votre calendrier, il va bientôt falloir vous munir d'une calculette !! Et oui, on n'arrête pas le progrès ! J'espère que vous n'avez pas mal à la tête ?

Voici la formule générale :

MENSU = (Tarif horaire x nbre d'heures par semaine x nbre de semaines par an) / 12 mois

Bon, ok, y'a pas de quoi en faire un fromage ! Qu'est ce qu'il y a de compliqué là dedans !

Ben rien ! Sauf que c'est une formule générale ! Et que comme toute formule générale, elle risque de donner lieux à des formules particulières !!

Ben oui, imaginez que vous ayez des heures supplémentaires majorées, donc 2 tarifs différents à introduire dans le calcul, imaginez que vous ayez des nombres d'heures par semaines qui changent (périscolaire en vacances ou à l'école, maman commerçante ou infirmière aux horaires très flexibles ...), imaginez encore que les parents veulent vous faire travailler que 30 semaines sur 52 !!

Voilà que votre formule de base n'a plus aussi fière allure !! Elle paraît même, je suis sure très casse tête !

Pour le peu que les maths ne vous apprécient pas beaucoup, ben on est mal parti !

Et pourtant !

Avec un peu d'entrainement (bon ! Beaucoup pour certains !! ne soyons pas radins !!), on y arrive quand même.

Alors il faut savoir que la mensualité représente un salaire minimal en dessous duquel l'assistante maternelle ne pourra pas être payée (sauf quelques cas particuliers, mais ce n'est pas le propos ici) ! Alors attention à bien la calculer pour ne pas payer de trop pour rien.

Et la mensualité doit être versée pendant 12 mois. Justement, le principe de la mensualisation, c'est de donner un salaire à l'assistante maternelle tous les mois pendant 1 an. Même si c'est le petit d'une prof, par exemple et qu'il ne vient pas pendant juillet et août. On y revient par la suite.

Nous ne verrons pas le détail des mensualités maintenant, mais par contre, on va (enfin !!) aborder l'année incomplète.

Résumé

MENSU = (Tarif horaire x nbre d'heures par semaine x nbre de semaines par an) / 12 mois

La mensualité représente un salaire minimal en dessous duquel l'assistante maternelle ne peut pas être payée

Elle doit être versée pendant 12 mois, car le principe de la mensualisation est justement de donner un salaire régulier à l'assistante maternelle toute l'année, y compris les mois où elle n'a pas l'enfant.

L'année incomplète

On a expliqué très brièvement dans le paragraphe de l'année de travail, qu'une année de travail, c'était 47 semaines de travail + 5 semaines de vacances.

Nous ne parlons pas ici de congés payés, mais de simples vacances. N'importe quel salarié a droit de prendre 5 semaines de vacances par an, même s'il n'a pas encore acquis de congés payés !

Donc quand on établit une mensualisation en année incomplète, on doit déjà savoir, en tout premier lieu, quand on va prendre nos 5 semaines de vacances dans l'année de travail.

À partir de là, on est en année incomplète si les parents prennent leurs vacances en dehors des nôtres, ou s'ils ont plus que 5 semaines de vacances par an.

Une fois qu'on a déterminé nos dates et nos nombre de semaines de vacances, on arrive à savoir combien de semaines de travail nous allons être rémunérés dans notre mensualité.

Nbre de semaines travaillées = 52 semaines – 5 semaines de vacances de l'assmat – nbre de semaines de vacances pris par les parents en décalé ou en plus de celles de l'assmat.

La mensu pourra se calculer alors ainsi :

MENSU = (tarif horaire x nbre d'heures par semaine x nbre de semaines travaillées) / 12 mois.

La mensu, ainsi calculée, devra être versée tous les mois, pendant 12 mois. Elle est dénuée de congés payés !

Ces derniers seront calculés chaque 1er juin et ajoutés à la mensu pendant l'année de référence suivante ! Nous verrons comment plus tard !

Alors l'année incomplète, comme son nom l'indique, n'est pas complète ! Ben oui, sur 52 semaines, il y a des semaines où on ne sera pas payées du tout !

Imaginons un contrat prof où l'enfant ne vient que pendant 36 semaines d'école par an, et où la maman prof garde son enfant pendant les 16 semaines de vacances restantes !

L'assistante maternelle ne sera payée que 36 semaines dans l'année. Mais comme elle est mensualisée, son salaire aura été réparti sur toute l'année : on a divisé par 12 mois, ne l'oubliez pas !

On dit qu'on a lissé le salaire, c'est le principe de la mensualisation ! Permettre à l'assistante maternelle de percevoir le même salaire chaque mois.

Donc même pendant juillet et août, par exemple, l'assistante maternelle serait quand même payée !

Et n'imaginez pas pouvoir faire des économies en licenciant votre assmat fin juin, par exemple, car en année incomplète, il y a bien souvent des régularisation de contrat qui amènent bien souvent aussi les parents à verser le restant du salaire à leur assmat quand même ! Et finalement, ils se retrouvent avec 3 mois à payer d'un coup quand même.

On y reviendra, mais si j'évoque cela maintenant, c'est que ce cas de figure arrive relativement souvent. Et on ne comprend pas souvent bien pourquoi.

Donc pour résumer, il faut retenir que l'année incomplète se calcule sur moins de 47 semaines par an, et que les congés payés n'y sont pas inclus.

Résumé

Une année incomplète, c'est quand les parents prennent leurs vcances endehors des nôtres, et/ou quand ils ont plus de 5 semaines de vacances par an

L'assistante maternelle est payée sur moins de 47 semaines sur l'année

On calcule alors le nombre de semaines travaillées ainsi :

Nbre de semaines travaillées = 52 semaines – 5 semaines de vacances de l'assmat – nbre de semaines de vacances pris par les parents en décalé ou en plus de celles de l'assmat.

Et la mensualité est alors de :

MENSU = (tarif horaire x nbre d'heures par semaine x nbre de semaines travaillées) / 12 mois

La mensualité en année incomplète est dénuée de congés payés.Il faudra les calculer chaque 1er juin et les rajouter à la mensu pendant l'année de référence 2

L'année complète

Alors je vous ai fait peur avec l'année complète depuis le début ! Si, si, je le vois bien sur vos airs ! Vous vous dites, aïe, l'année incomplète, finalement c'était pas si facile, et on m'a prévenu que l'année complète, ce serait encore plus dure !

Ben ça dépend comment on arrive à comprendre les choses ! Si vous avez compris que l'année incomplète, c'était la mensu sur laquelle on ajoutait les CP acquis, ben l'année complète, c'est tout le contraire, c'est la mensu de laquelle on enlève les congés non acquis.

L'année complète, c'est quand les parents et l'assistante maternelle prennent leurs 5 semaines de vacances (et pas plus) en même temps !

Dans ce cas, l'assistante maternelle est payée sur 47 semaines + 5 semaines de congés payés, soit 52 semaines !

Oui, mais !

La première année, l'assistante maternelle n'a pas encore travaillé 1 an, et donc n'a pas encore acquis de congés payés.

Alors, on lui paye 5 semaines de CP alors qu'elle ne les as pas encore acquis !

Ben non, bien sûr que non ! Forcément ! Et c'est là qu'il faut bien comprendre qu'en année complète, les CP sont inclus dans la mensualité, à condition qu'ils soient acquis !! Si ce n'est pas le cas, on doit déduire les jours non acquis (donc les jours sans solde) de la mensualité lorsque l'assistante maternelle prend des congés sans solde.

Alors pour l'instant, je n'entre pas dans le détail des calculs pour savoir comment on calcule le montant de CP acquis, non acquis, combien on enlève, combien on ajoute ... Car on sort du paragraphe de la mensualisation pour entrer dans le paragraphe des Congés payés !!

Résumé

Une année complète, c'est quand les parents n'ont que 5 semaines de vacances dans l'année et qu'ils les prennent en même temps que l'assistante maternelle

L'assistante maternelle est payée sur 52 semaines

Tous les congés sans solde doivent être déduits de la mensualité au cours du mois de vacances concerné

Ben quoi ? Vous pensiez en avoir fini ? Hahahaha !! Je vous ai bien eu !

Allez, chapitre suivant !

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